Liste des délibérations abordées en conseil municipal (année 2018)


Délibérations du 8 février 2018
THEMETITRE
1ADMIN GENERALEDELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
2ADMIN GENERALEANCIENNE BIBLIOTHEQUE RUE MAITRE EDME - COWORKING
3FINANCESRAPPORT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2018
4FINANCESDOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX
5FINANCESSUBVENTIONS 2018 AUX ASSOCIATIONS
6MARCHESAUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER UN AVENANT
7MARCHESAUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHES - PRISON
8MARCHESACHAT D'ENERGIES - APPEL D'OFFRES
9PERS. MUNICIPALCREATION DE TROIS POSTES A TEMPS COMPLET
10PERS. MUNICIPALCONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN AGENT A LA STDM
11PERS. MUNICIPALADOPTION DES REGLEMENTS
12URBANISMECESSION DE LOCAUX RUE DE LA FAIENCERIE
13TRANSITION ENERG.PROJET DE RENOVATION ENERGETIQUE DU PATRIMOINE
Délibérations du 3 avril 2018
THEMETITRE
14ADMIN GENERALEPOLICE MUNICIPALE - BILAN ANNUEL D’ACTIVITES
15ADMIN GENERALEDEPLOIEMENT DU RESEAU DE FIBRE OPTIQUE
16FINANCESBUDGET PRIMITIF 2018
17FINANCESPRODUIT DES CONTRIBUTIONS DIRECTES 2018 - VOTE DES TAUX
18FINANCESDROIT D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - TARIFS DES TERRASSES
19FINANCESTERRAIN DE FOOTBALL EN GAZON SYNTHETIQUE AU PARC GHILONI
20PERS MUNICIPALCOMITE TECHNIQUE
21URBANISMEREPRISE DE VOIRIE DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - QUARTIER DU GRAND PARC
22URBANISMECESSION D’UN TERRAIN 10 RUELLE DU BAC A VITRY-LE-FRANÇOIS
23CULTUREUNE PLACE AU SOLEIL 2018 - VITRY PLAGE - ENCARTS PUBLICITAIRES
24CULTURECENTENAIRE DE LA GRANDE GUERRE - DEMANDE DE SUBVENTIONS
25POLITIQUE VILLEPROGRAMME D’EXECUTION DU CONTRAT DE VILLE
26TRANSITION ENERGRESEAU DE CHALEUR URBAIN - SEM VITRY ENERGIES
27TRANSITION ENERGDEMARCHE CIT’ERGIE
Délibérations du 14 juin 2018
THEMETITRE
28FINANCESBUDGET PRINCIPAL - COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR POUR 2017
29FINANCESBUDGET PRINCIPAL - COMPTE ADMINISTRATIF 2017
30FINANCESSUBVENTIONS 2018 AUX ASSOCIATIONS, CLUBS SPORTIFS ET ORGANISMES DIVERS
31FINANCESFIXATION DE LA DUREE DES AMORTISSEMENTS
32FINANCESPROJET DE MAISONS DE QUARTIERS RSC ET HAUTE BORNE
33ADMIN GENERALECONVENTION VILLE - UCIA, COEUR DE VITRYAT
34ADMIN GENERALEBORNES DE RECHARGE ELECTRIQUES
35ADMIN GENERALESERVITUDES, IMPLANTATION ET RESEAU - CHAUFFERIE BIOMASSE
36CULTUREBULLES EN CHAMPAGNE 2018 - PARTENARIAT
37CULTUREECOLE DE MUSIQUE - TARIFS 2018/2019
38PERS MUNICIPALCHSCT
39PERS MUNICIPALCREATION DE POSTES - PROCESSUS PROMOTIONNEL
40TRAVAUXAUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER DES AVENANTS
41URBANISMEBILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS FONCIERES 2017
42URBANISMECESSION D’UN TERRAIN 4 RUELLE DU BAC
43URBANISMERSC - RETROCESSIONS FONCIERES
44POLITIQUE VILLEDOTATION, PROGRAMMATION 2017, SUBVENTIONS
Délibérations du 4 octobre 2018
THEMETITRE
45ADMIN GENERALEACTION COEUR DE VILLE - APPROBATION DE LA CONVENTION
46ADMIN GENERALEESPACE PIERRE MENDÈS-FRANCE - CONVENTION D’OCCUPATION
47ADMIN GENERALECENTRE DE SANTÉ SIMONE VEIL
48FINANCESBUDGET PRINCIPAL - DM 1
49FINANCESDEMANDE DE SUBVENTION - 1ERE TRANCHE RÉNOVATION PAUL BERT
50FINANCESSUBVENTIONS 2018 AUX ASSOCIATIONS - COMPLÉMENT
51PATRIMOINEECOLE PRIMAIRE PAUL FORT - DÉSAFFECTATION DE L'USAGE SCOLAIRE
52PERS MUNICIPALIFSE BIBLIOTHÉCAIRES TERRITORIAUX
53PERS MUNICIPALACCUEIL DES STAGIAIRES DE L’ENSEIGNEMENT
54PERS MUNICIPALMISE À DISPOSITION DE PERSONNEL RGPD
55PERS MUNICIPALRECRUTEMENT D’UN APPRENTI
56PERS MUNICIPALIFSE ATTACHÉE RÉGISSEUR
57PERS MUNICIPALMISE À DISPOSITION D’UN AGENT AU CCAS
58PERS MUNICIPALTABLEAU DES EFFECTIFS - CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES
59PERS MUNICIPALAUTORISATION DE RECRUTER DES CONTRACTUELS
60PERS MUNICIPALRÉGIME INDEMNITAIRE - VÉLO
61TRAVAUXRÉSEAU DE FIBRE OPTIQUE - CONVENTION AVEC "LOSANGE"
62TRAVAUXRÉNOVATION PAUL BERT - MARCHÉ PUBLIC
63MARCHESGROUPEMENT DE COMMANDES - CARBURANTS ET SERVICES ASSOCIÉS
64MARCHESAUTORISATION AU MAIRE DE SIGNER DES AVENANTS
65CULTUREANIMATIONS DE NOËL 2018
66CULTUREEPCC - CONVENTION DE PARTENARIAT FINANCIER 2018
67URBANISMEACQUISITION DES RUES VICTOR HUGO ET GUSTAVE FLAUBERT
68URBANISMEANCIENNE PRISON - PROCÉDURE MONUMENT HISTORIQUE
69URBANISMEDÉCLASSEMENT DU TERRAIN DE SPORT JULES VERNE
Délibérations du 20 décembre 2018
THEMETITRE
70ADMIN GENERALETRANSFERT DE CHARGES ET FINANCIERS
71ADMIN GENERALEDEROGATION AU REPOS DOMINICAL
72ADMIN GENERALERECENSEMENT DE LA POPULATION - REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS
73ADMIN GENERALESTERILISATION ET IDENTIFICATION DES CHATS ERRANTS
74FINANCESSUBVENTIONS 2018 AUX ASSOCIATIONS - FIN D’EXERCICE
75FINANCESADMISSION DE SOMMES EN NON VALEUR
76FINANCESDEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT - PLURIAL NOVILIA
77FINANCESDEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT - LE FOYER REMOIS
78FINANCESDEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT - VITRY HABITAT
79FINANCESAVANCES SUR SUBVENTIONS 2019
80FINANCESTARIFS MUNICIPAUX - ANNEE CIVILE 2019
81FINANCESRAPPORT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2019
82FINANCESDOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX
83PERS MUNICIPALMISE A DISPOSITION D’UN AGENT POUR LA CC DU PAYS DE REVIGNY
84PERS MUNICIPALREGIME INDEMNITAIRE
85PERS MUNICIPALCREATION DE POSTE
86POLITIQUE VILLERAPPORT ANNUEL - POLITIQUE DE LA VILLE
87TRAVAUXAMENAGEMENT BD CARNOT ET PARVIS DE L’HOTEL DE VILLE - MARCHE PUBLIC
88TRAVAUXAUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER DES AVENANTS
89TRAVAUXMISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR L'AMENAGEMENT DE L'ANCIENNE PRISON
90TRAVAUXPROJET DE TRANSFORMATION DE LA CANTINE PAUL FORT EN MAISON DU QUARTIER
91TRAVAUXDEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE POUR LA RENOVATION DE L’ENSEMBLE PAUL BERT
92URBANISMEAUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE DEMOLIR
93SPORTS ASSOSTAGES SPORTIFS PENDANT LES VACANCES - TARIFS 2019
94SPORTS ASSOCONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’OMS
95SPORTS ASSOPARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET VITRY-SYNERGIC
96SPORTS ASSOMISE A DISPOSITION DES LOCAUX ASSOCIATIFS RUE DU POINTIS
97URBANISMECENTRE COMMERCIAL DU HAMOIS - DISSOLUTION DE COPROPRIETE